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Marques déposées par madame Richard Pascale
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Mode Horizon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mode Horizon
Mme Richard Pascale

Numéro de dépôt :
4049252
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2023
Mode Horizon de Richard Pascale

Présentation de la marque Mode Horizon

Déposée le 22 novembre 2013 par madame Richard Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mode Horizon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est madame Richard Pascale domicilié(e) 70 chemin de tregont mab - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Richard Pascale domicilié(e) 70 chemin tregont mab - 29000 - QUIMPER - France.

La marque Mode Horizon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mode Horizon est expirée depuis le 22 novembre 2023.

Richard Pascale a également déposé les autres marques suivantes : H MODE HORIZON


Mme Richard Pascale - 70 chemin de tregont mab - 29000 - QUIMPER - France


Mme Richard Pascale - 70 chemin tregont mab - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 21 juillet 2014 - Retrait partiel n°627392 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous les produits précités étant exclusivement des produits de prêt-à-porter féminin.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant exclusivement des produits de prêt-à-porter féminin.